Vous êtes ici : Accueil » Contact » Mentions légales

Mentions légales

Traitement des données et exercice du droit d'accès :

Les données à caractère personnel que vous nous transmettez sont enregistrées et traitées par la SPRL Babel Subtitling - rue Monulphe, 71 - 4000 LIEGE - info@babelsub.be Conformément à la Loi du la loi du 8 décembre 1992 telle que modifiée par la loi du 11 décembre 1998, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Finalité de traitement des données :

Répondre aux questions posées via notre formulaire. Les données ne sont pas conservées au-delà de la période nécessaire au traitement de votre demande à moins que vous souhaitez vous abonner au service d'information. Les données ne sont pas communiquées à des tiers.

Droits d'auteur / Copyright :

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales; - ne pas modifier de telles informations; - reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") de Babel Subtitling. Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de l'administrateur du site, Frédéric Génicot.

Responsabilité :

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. La SPRL Babel Subtitling ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. La SPRL Babel Subtitling n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. La SPRL Babel Subtitling se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. La SPRL Babel Subtitling ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires. Les sites extérieurs à la SPRL Babel Subtitling ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la SPRL Babel Subtitling qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Messagerie :

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur du site. Important : les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.